Commission des affaires étrangères / Français de l'étranger

Une mission pour faciliter la délivrance de passeports à l’étranger

Obtenir un passeport lorsque l’on vit à l’étranger est parfois une opération compliquée, voire coûteuse. Dans certains pays très étendus, notamment dans notre circonscription, ou dans lesquels les déplacements sont difficiles, demander son passeport, puis venir le récupérer, rime souvent avec nuits d’hôtel et trajets en avion. Pour les personnes changeant très régulièrement de logement, voire de pays, comme les nomades digitaux, la question du justificatif de domicile pose parfois problème. Les délais d’obtention d’un rendez-vous, parfois longs, peuvent poser problème aux Français résidant en dehors de l’Union européenne, pour qui posséder un passeport est une obligation.

Une mission pour faire le point sur la procédure en cours

Pour faire le point sur les procédures de délivrance et de renouvellement de passeports aux Français résidant à l’étranger, une mission « flash » a été confiée à deux de mes collègues en Commission des Affaires étrangères: Didier Quentin et Alexandre Holroyd (lui aussi député des Français à l’étranger). Un rapport devrait être bientôt publié suite à cette mission, faisant notamment état des difficultés engendrées par la crise du Covid-19 dans la délivrance de passeports, pourtant essentielle dans une période où de nombreux Français se voient contraints de quitter leur pays de résidence.

Lire le rapport et le courrier adressé par la Présidente de la Commission au Premier Ministre

Plusieurs pistes sont évoquées par Didier Quentin et Alexandre Holroyd pour faciliter la demande et la remise des passeports, notamment une plus grande digitalisation des outils dont disposent les consulats, qui permettrait d’améliorer les demandes à distance, mais aussi le développement de l’envoi sous pli sécurisé, essentiel pour les Français résidant loin de leur consulat.

Comment font les autres pays? Ma question en Commission des affaires étrangères

Dans le cadre de la présentation de ce rapport en Commission des Affaires étrangères, je suis intervenue pour interroger Didier Quentin et Alexandre Holroyd sur les pratiques d’autres pays en la matière, et sur la possibilité de faire appel à des sociétés tierces dans la procédure de demande de passeport (comme c’est parfois le cas pour les visas), afin de l’accélérer et de la rapprocher des citoyens.

Voir la totalité de l’audition sur le site de l’Assemblée Nationale

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