Défiscalisation de séjours touristiques – QEG
Questions écrites au Gouvernement
Question Mme Anne Genetet interroge M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance,…
Questions écrites au Gouvernement
Question Mme Anne Genetet interroge M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance,…
Questions écrites au Gouvernement / Retour en France
Question Mme Anne Genetet interroge M. le ministre de l’Europe et des affaires étrangères concernant les mesures de réciprocité mises…
Actualité du Gouvernement et du Parlement / Enjeux / Questions écrites au Gouvernement
Conventions bilatérales en matière de reconnaissance et d’échange des permis de conduire – Réponse du ministère de l’Europe et des…
Questions écrites au Gouvernement
Question Mme Anne Genetet appelle l’attention de M. le ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur les conditions de…
A l'Assemblée / Actualité / Actualité du Gouvernement et du Parlement / Enjeux / Questions écrites au Gouvernement
Le 7 janvier 2020, j’ai interrogé le secrétaire d’Etat Jean-Baptiste Lemoyne en séance de questions d’actualité au Gouvernement. Ma question…
Questions écrites au Gouvernement
Question: Mme Anne Genetet appelle l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les…
Questions écrites au Gouvernement
Question: Mme Anne Genetet interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur l’affiliation à la sécurité sociale…
Français de l'étranger / Mon action à l'Assemblée / Questions écrites au Gouvernement / SOCIAL
Question Mme Anne Genetet appelle l’attention de M. le ministre de l’économie et des finances sur l’application du droit au…
Fiscalité / Questions écrites au Gouvernement
Question Mme Anne Genetet interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur le poids des contributions sociales…
Fiscalité / Questions écrites au Gouvernement
Question Mme Anne Genetet interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur le poids des contributions sociales…